Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANGOS
ASSOCIATION NATIONALE POUR LA GESTION D'OEUVRES SOCIALES (Association selon la loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1525643
Date de dépôt :
21/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/1999

Présentation de la marque ANGOS

Déposée le 21 avril 1989 par l'association loi 1901 NATIONALE POUR LA GESTION D'OEUVRES SOCIALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANGOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 NATIONALE POUR LA GESTION D'OEUVRES SOCIALES domicilié(e) 11 rue Villaret de Joyeuse, Paris (17ème) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque ANGOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANGOS est expirée depuis le 21 avril 1999.

NATIONALE POUR LA GESTION D'OEUVRES SOCIALES a également déposé les autres marques suivantes : ANGOS ASSOCIATION NATIONALE POUR LA GESTION D'OEUVRES SOCIALES


ASSOCIATION NATIONALE POUR LA GESTION D'OEUVRES SOCIALES (Association selon la loi de 1901) - 11 rue Villaret de Joyeuse, Paris (17ème) - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

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